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Contributions à l'histoire de l'enfance aux XVIIIe et XIXe siècle
29 décembre 2022

Étudier les enfants trouvés, abandonnés de l’hôpital d’Orléans : sources archivistiques et bibliographie.

Ce chapitre a pour objet de présenter les sources qui nous ont permis de mener cette recherche. Notre recensement porte sur les principales séries archivistiques pour lesquelles nous ferons une courte présentation, nous réservant la possibilité pour certaines d’en faire une description plus complète lorsqu‘elles seront sollicitées et ce à l’exception des procès-verbaux d’exposition. Ajoutons que ce recensement porte sur les documents entrant dans notre champ chronologique : An 3 -1857.

Notre documentation provient de deux centres d’archives : les archives municipales d’Orléans (A.M.O) et les archives départementales du Loiret (A.D 45). Nous profitons de cette présentation pour louer l’accueil, la disponibilité et les compétences de l’ensemble des personnels qui nous ont accompagnés dans cette recherche. Nous les remercions chaleureusement.

Sources provenant des archives municipales d’Orléans.

Les procès-verbaux d’exposition : une source incontournable.

Il nous semble difficile d’étudier les enfants trouvés, abandonnés sans se confronter à la masse des procès-verbaux d’exposition, documents d’un grand intérêt pour les renseignements qu’ils renferment, parfois émouvants, mais aussi tristement répétitifs, ce qui explique que nous allons en faire une présentation plus détaillée.

Les archives municipales d’Orléans possèdent une série d’originaux allant sans interruption de l’an 3 à 1818 cotés de 3Q5 à 3Q10.[1] Il s’agit d’une masse de 3 369 documents. La cote 3Q10 contient aussi des procès-verbaux de 1821 à 1823 avec des lacunes. Au-delà, la cote 3Q11 concerne : janvier, février 1844 et l’année 1854, la cote 3Q12 porte sur l’année 1851. Il est cependant possible d’avoir accès aux procès-verbaux jusqu’en 1856, date de fermeture du tour de l’hôpital d’Orléans grâce aux registres d’état civil d’Orléans, disponibles en ligne sur le site des archives municipales. En effet, les préposés à la tenue des registres ont recopié fidèlement le texte des procès-verbaux d’origine. Jusqu’au 5 avril 1841 et le procès-verbal n° 119 de cette année, ils sont mêlés aux autres actes de naissance, ensuite ils sont regroupés dans la deuxième série « destinés à inscrire les jugements de rectification, les reconnaissances et exposition d’enfants » ce qui simplifie grandement la tâche du chercheur. L’importance des procès-verbaux d’exposition, pour notre recherche, tant par leur masse (13 312 documents) que pour l’intérêt des informations qu’ils renferment, justifie que nous en faisions dès maintenant une présentation détaillée.

Le procès-verbal d’exposition : un document officiel et standardisé.

 

Cet écrit comporte obligatoirement les données suivantes : la date de sa rédaction suivie de la référence au texte de loi qui régit sa rédaction : 20 septembre 1792. Là encore, l’importance du texte nécessite de le citer, en l’occurrence, il s’agit des articles 9, 10 et 11 du titre III réglementant les naissances.

L’article 9 réglementait la rédaction du procès-verbal. « En cas d'exposition d'enfant, le juge de paix ou l'officier de police qui en aura été instruit sera tenu de se rendre sur le lieu de l'exposition, de dresser procès-verbal de l'état de l'enfant, de son âge apparent, des marques extérieures, vêtements et autres indices qui peuvent éclairer sur la naissance ; il recevra aussi les déclarations de ceux qui auront quelques connaissances relatives à l'exposition de l'enfant ». [2] Dans le cas d’enfant déposé au tour, cette tâche incombait au commissaire de police, officier de police de la sixième section puis du quatrième arrondissement d’Orléans qui, en général, se présentait le lendemain à l’hôpital et ce jusque dans le courant de l’année 1813. Pendant des années, il s’agira de Jean Foucher.

A.M.O, 3Q5, procès-verbal d’exposition, six messidor an 10.

Deux autres articles de la loi complétaient le dispositif, l’article 10 portait sur le processus administratif « Le juge de paix ou officier de police sera tenu de remettre dans les vingt quatre heures, à l'officier public, une expédition de ce procès-verbal, qui sera transcrit sur le registre double des actes de naissance. » [3] Le 11 réglant le problème de l’identité : « L’officier public donnera un nom à l'enfant… » Au cours de l’année 1813, il sera ensuite fait référence à l’article 58, du titre II des actes d’état civil, chapitre II, « des naissances » du Code civil, la responsabilité passant à l’officier d’état civil.[4] De fait, nous trouvons dans les procès-verbaux, les constats faits par l’officier de police puis l’officier d’état civil à qui l’économe présentait l’enfant à savoir :  la date, l’heure et le lieu de l’exposition dont l’adresse notée sur ce document est rue Porte Madeleine N° 12, le sexe et âge de l’enfant (âge estimé ou pas) ainsi qu’une description très précise de la vêture.

Parfois, l’enfant était déposé avec une ou des marques destinées à faciliter son éventuelle reprise, (ruban, morceau de tissu, objet…) et un billet laconique ou très détaillé. Dans ces cas-là, le préposé à l’enregistrement décrivait minutieusement la marque et recopiait scrupuleusement la teneur du dit billet en respectant orthographe et syntaxe. Il était ensuite attribué un nom et prénom à l’enfant. Le procès-verbal, numéroté par année, était enregistré dans le registre des naissances de l’état civil de la ville d’Orléans.

Nous reproduisons ci-dessous, un procès-verbal original complet, contrairement à d’autres de cette série, la marque un morceau de laine bleu en forme de collier autour du cou et le billet n’ont pas été conservés. Notons que la marque est signalée dans le billet.

A.M.O, 3Q5, procès-verbal d’exposition, 11 brumaire an 12.

 

Les autres sources des archives municipales d’Orléans.

Parmi les autres sources importantes se trouvant aux archives municipales d’Orléans, citons un « état des enfants exposés et réclamés par leurs parents » entre 1822 et 1833, sous la cote 3Q5. Cette référence contient aussi un tableau statistique des enfants abandonnés et de leur mortalité pour les années 1833-1839, un état nominatif des mères ayant exposé leurs enfants entre le premier janvier 1840 et le premier juillet 1841 ainsi que quelques pièces concernant les nourrices.La cote 3Q1 contient plusieurs affiches dont celle annonçant la fermeture du tour d’Orléans en 1857. En 3Q43, on trouve « un état général de la dépense de l’hôpital général de la ville d’Orléans pour les enfants trouvés dans l’intérieur du dit hôpital pendant l’année 1811 ». Une autre source est à prendre en considération, il s’agit des arrêtés du maire d’Orléans, ils permettent de retrouver, en particulier, les enfants abandonnés sur la voie publique. Numérisés pour la période qui nous intéresse, on les trouve aux cotes 2D1 à 2D5. Nous avons aussi consulté les Almanachs du Loiret et dans la bibliothèque administrative, en série C : les recueils des actes administratifs du Loiret et en série D : les délibérations du conseil municipal d’Orléans.

Les sources disponibles aux archives départementales du Loiret.

Les archives départementales du Loiret sont dépositaires des documents concernant l’hôpital d’Orléans où étaient reçus entre autres les enfants déposés dans le tour. De fait, plusieurs séries archivistiques de cet établissement concernent notre sujet de façon directe ou indirecte. Les sources directes sont peu nombreuses, il s’agit principalement de trois registres. Le premier coté 1Q810 concerne les enfants de la crèche de l’hôpital d’Orléans placés en nourrice entre l’an 7 et 1813, le second en 1Q811 enregistre les enfants rendus par leur nourrice entre 1838 et 1874, il nous renseigne sur la suite immédiate de leur parcours. Un troisième est intitulé « Tutelle pour les enfants de l’hospice de 12 à 21 ans » entre 1850 à 1861, coté X1194, il apporte un éclairage sur le devenir des abandonnés les plus grands, en particulier d’un point de vue professionnel.  Les archives communales de certaines communes, cotées en O SUPP série Q renferment des documents concernant les nourrices, il s’agit souvent d’échanges de courriers avec les maires.

Sous la dénomination source indirecte, nous regroupons des archives dont l’objet n’est pas uniquement les enfants abandonnés. Il s’agit de documents qui concernent l’administration de l’hôpital. Nous avons dépouillé les registres de la commission administrative de l’hôpital entre l’an 3 et 1856 cotés de 1 L 12 à 1 L 28 ; les rapports moraux en 3L1 pour les années 1838-1843, ainsi que les registres de la correspondance active entre l’an 8 et 1856 sous les cotes 2L7 à 2 L12. Le Conseil général du Loiret et le préfet étant à divers titres concernés par le sujet,[5] nous avons dépouillé les procès-verbaux des séances du Conseil général du Loiret entre 1834 et 1856[6] sous la cote PO53 suivie de l’année.

 

                         AD 45, PO53 1835 procès-verbal des séances du Conseil général du Loiret, session de 1835

 

Orientation bibliographique.

 

Nous ne mentionnerons que les ouvrages traitant uniquement du sujet, que nous avons lus et utilisés. L’ouvrage de référence est ancien, il s’agit de l’Histoire des enfants abandonnés et délaissés : études sur la protection de l'enfance aux diverses époques de la civilisation de Léon Lallemand daté de 1885. [7] Une somme énorme, bien utile pour de nombreux aspects.

 

Nous avons utilisé l’ouvrage d’Isabelle Le Boulanger L’abandon d’enfants. L’exemple des Côtes-du-Nord au XIXe siècle  [8]. Le numéro thématique sur l’enfant abandonné de la revue Histoire, économie et société́, s’est avéré indispensable [9], ainsi que le catalogue de l’exposition : Les enfants du secret : enfants trouvés du XVIIe siècle à nos jours présentés par le Musée Flaubert et d’Histoire de la médecine de Rouen en 2008. [10] Citons encore le catalogue de l’exposition Nourrice ou crèche histoire de l’enfant gardé au 19e siècle du musée du Château Saint-Jean de Nogent-le-Rotrou en 1988.[11] Nous nous sommes aussi basés sur plusieurs articles issus de revues et mis en ligne sur les portails Persée ou CAIRN, nous les évoquerons en temps utile. Au niveau local, il convient de citer le mémoire de maîtrise de M.  Creuzot, Les enfants trouvés dans le Loiret au XIX e siècle 1810-1910 [12] surtout centré sur Montargis et la deuxième partie du siècle et celui de Caroline Tourette, Les enfants assistés du Loiret sous le Second Empire[13] qui porte sur la suite de notre recherche.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 



[1] Avec quelques lacunes pour certaines années comme l’an 9 qui peuvent être comblées avec les registres d’état civil des naissances d’Orléans.

[2] Loi du 20 septembre 1792, titre III des naissances article 9.

[3] Op.cit., article 10

[4] Code civil de 1804 Article 58, « Toute personne qui aura trouvé un enfant nouveau-né, sera tenue de le remettre à l’officier de l’état civil, ainsi que les vêtemens et autres effets trouvés avec l’enfant, et de déclarer toutes les circonstances du temps et du lieu où il aura été trouvé. Il en sera dressé un procès-verbal détaillé, qui énoncera en outre l’âge apparent de l’enfant,son sexe, les noms qui lui seront donnés, l’autorité civile à laquelle il sera remis. Ce procès-verbal sera inscrit sur les registres. »

[5] En particulier sous l’aspect réglementaire et financier

[6] Les années antérieures n’existent plus.

[7] Lallemand Léon, Histoire des enfants abandonnés et délaissés : études sur la protection de l'enfance aux diverses époques de la civilisation. Paris 1885 https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k81417p.texteImage

[8] Le Boulanger, Isabelle, L’abandon d’enfants. L’exemple des Côtes-du-Nord au XIXe siècle. Presses universitaires de Rennes, 2011.

[9] Histoire, économie et société́, 1987, 6e année, n°3. L'enfant abandonné.  

[10] Dubois Arlette, Les enfants du secret : enfants trouvés du XVIIe siècle à nosjours Musée Flaubert et d’Histoire de la médecine de Rouen. Paris 2008.

[11] Nourrice ou crèche histoire de l’enfant gardé au 19e siècle. Catalogue de l’exposition au musée du Château Saint-Jean de Nogent-le-Rotrou, 4 juillet-2 octobre 1988.

[12] Creuzot C, Les enfants trouvés dans le Loiret au XIX e siècle 1810-1910 Paris 1988,AD 45 1Mi 1877.

[13] Tourette Caroline, Les enfants assistés du Loiret sous le second Empire. Orléans 1994 A.D 45 BH M/2391

 

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  • Intéressée par l’histoire, j’ai effectué, des recherches dans plusieurs services d’archives sur les thèmes de l’enfance, des sages-femmes. Vous trouverez dans ce blog les écrits rédigés à partir de ces recherches. N. Dejouy
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